Tout savoir sur les aides à l’achat d’un vélo électrique
Les vélos électriques ont gagné en popularité au fil des années, devenant une alternative durable et pratique aux moyens de transport traditionnels. Si vous envisagez d'acquérir un vélo électrique, sachez que des aides financières sont disponibles pour rendre cette transition plus accessible. Dans cet article, nous explorerons en détail les différentes aides à l'achat d'un vélo électrique, les conditions requises et les démarches à suivre pour bénéficier de ces avantages.
Les aides à l’achat d’un vélo électrique sont prolongées jusqu’au 31 décembre 2023, c’est le moment d’en profiter ! N'oubliez pas de lire notre article dédié pour bien choisir votre vélo électrique : )
Quelles sont les aides prévues par l'état ?
Le bonus écologique ou bonus vélo
L'une des principales incitations financières pour l'achat d'un vélo électrique est le bonus écologique, également connu sous le nom de bonus vélo. Ce dispositif encourage l'utilisation de modes de transport plus respectueux de l'environnement en offrant une aide financière aux acheteurs de vélos électriques neufs. Le montant du bonus peut varier entre 300 et 2000€ en fonction de plusieurs critères, tels que les revenus fiscaux de référence et le type de vélo acheté.
La prime à la conversion
En plus du bonus vélo, la prime à la conversion est une autre mesure incitative. Initialement conçue pour encourager le remplacement des vieux véhicules polluants par des véhicules propres, cette prime peut également être appliquée à l'achat d'un vélo électrique lors du remplacement d’un véhicule thermique. Les conditions d'éligibilité varient, mais généralement, il faut que le foyer bénéficiaire dispose de ressources inférieures à un certain plafond (revenu fiscal de référence de moins de 22 983€).
A savoir : Les deux primes citées, prime à la conversion et bonus vélo sont cumulables, y compris avec des éventuelles aides locales !
Quels véhicules sont concernés ?
Les aides à l'achat de vélos électriques ne s'appliquent pas uniquement aux modèles haut de gamme. En effet, une variété de vélos électriques, du modèle urbain au VTT électrique, peuvent bénéficier de ces aides. L'essentiel est que le vélo soit neuf et respecte les normes techniques et de sécurité en vigueur : le vélo ne doit pas utiliser de batterie au plomb et ne doit pas être cédé par l’acquéreur dans l’année suivant son acquisition.
Les conditions pour obtenir une subvention à l'achat d'un VAE
Qui peut bénéficier de l'aide à l'achat d'un vélo électrique
Pour bénéficier du bonus vélo, certaines conditions doivent être remplies. Tout d'abord, le demandeur doit être majeur et résider en France. En outre, le vélo électrique doit être neuf, acheté au moins un an après sa première acquisition, et être conforme aux spécifications techniques requises. Enfin, le bénéficiaire ne doit pas avoir reçu d'autres aides pour le même vélo.
Conditions de ressources pour l'obtention d'une subvention
Le bonus vélo ou bonus écologique est soumis à des conditions de ressources. Les revenus fiscaux du demandeur ne doivent pas dépasser un certain plafond, fixé par l'administration. Ces conditions visent à cibler les ménages les plus modestes et à favoriser l'accessibilité des vélos électriques à un public plus large :
| Particulier avec un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 6 358€ | Particulier avec un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 14 089€ | Personne morale (association, collectivité, entreprise | |
| Vélo à assistance électrique | Aide de 400€ maximum | Aide de 300€ maximum | |
| Vélo électrique pliant, cargo, allongé, adapté à une situation de handicap | Aide de 2 000€ maximum | Aide de 1 000€ maximum | Aide de 1 000€ maximum |
| Remorque électrique | Aide de 2 000€ maximum | Aide de 1 000€ maximum | Aide de 1 000€ maximum |
Pour les vélos traditionnels, dits musculaires, l’aide se limite à 150€ maximum.
Quelles sont les démarches à effectuer pour obtenir le bonus vélo électrique ?
Pour obtenir le bonus vélo, plusieurs étapes doivent être suivies. Tout d'abord, l'achat du vélo électrique doit être réalisé auprès d'un revendeur agréé. Une fois l'achat effectué, le demandeur peut se rendre sur le site officiel du gouvernement (primealaconversion.gouv.fr) ou sur celui de l'Agence de services et de paiement (ASP) pour remplir le formulaire de demande en ligne dans les 6 mois suivant la date de facturation du vélo.
Pour que la demande soit traitée efficacement, il est essentiel de fournir tous les documents nécessaires :
- copie de la carte d'identité, du passeport ou du titre de séjour, en cours de validité,
- copie d'un justificatif de domicile de moins de trois mois,
- copie de la facture d'achat du vélo,
- copie intégrale de l'avis d'imposition de l'année précédant l'achat du vélo,
- relevé d'identité bancaire du bénéficiaire,
- un justificatif qui atteste de votre situation de handicap si concerné.
A savoir : Le montant de l'aide (bonus écologique ou prime à la conversion) peut être directement déduit de la facture par le vendeur lors de l'achat du vélo électrique.
En conclusion, l'achat d'un vélo électrique est non seulement bénéfique pour l'environnement, mais il peut également être plus abordable grâce aux aides gouvernementales. En comprenant les différents dispositifs, les conditions d'éligibilité et les démarches à suivre, vous pouvez maximiser vos chances de bénéficier de ces avantages financiers. Alors, n'attendez plus et lancez vous dans l'achat d'un vélo électrique, en contribuant ainsi à un mode de vie plus durable.
